Politique d’expédition
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.bybsbijoux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
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Nom commercial : BY BS BIJOUX
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Statut juridique : Micro-entreprise
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Exploitante : Sabrina Baltus
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Adresse du siège : 10 lotissement Caboua, 97125 Bouillante, France
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Numéro SIRET : 991 773 326 00012
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TVA intracommunautaire : Non applicable – franchise de TVA (article 293B du CGI)
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Téléphone : 06 90 73 70 99
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Adresse e-mail : bybsbijoux@gmail.com
Responsable de la publication
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Nom et prénom : Sabrina Baltus
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Téléphone : +1 613-241-2828
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.bybsbijoux.com (textes, images, photographies, logos, créations, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’exploitante est strictement interdite.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
POLITIQUE D’EXPÉDITION
La présente Politique d’Expédition s’applique à toutes les commandes passées sur le site www.bybsbijoux.com.
Zones de livraison
Les commandes sont livrées dans les zones suivantes :
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France métropolitaine
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Départements et Régions d’Outre-Mer (DOM)
Transporteur
Les expéditions sont assurées exclusivement par La Poste.
Délais de préparation
Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 1 jour ouvré à compter de la confirmation de la commande (hors week-ends et jours fériés).
Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et correspondent aux délais habituellement constatés après remise du colis au transporteur :
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France métropolitaine : 5 à 10 jours ouvrés
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DOM : 2 à 3 jours ouvrés
BY BS BIJOUX ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Frais d’expédition
Les frais de livraison sont les suivants :
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France métropolitaine : 6,90 €
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DOM : 4,90 €
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Guadeloupe : livraison offerte
Les frais applicables sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande.
Suivi de commande
Une fois la commande expédiée, le client reçoit un e-mail de confirmation lui permettant, le cas échéant, de suivre l’acheminement de son colis.
Colis non reçus ou endommagés
En cas de non-réception ou de colis endommagé, le client est invité à contacter BY BS BIJOUX à l’adresse suivante : bybsbijoux@gmail.com, dans les meilleurs délais.