Politique d’expédition

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.bybsbijoux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

  • Nom commercial : BY BS BIJOUX

  • Statut juridique : Micro-entreprise

  • Exploitante : Sabrina Baltus

  • Adresse du siège : 10 lotissement Caboua, 97125 Bouillante, France

  • Numéro SIRET : 991 773 326 00012

  • TVA intracommunautaire : Non applicable – franchise de TVA (article 293B du CGI)

  • Téléphone : 06 90 73 70 99

  • Adresse e-mail : bybsbijoux@gmail.com

Responsable de la publication

  • Nom et prénom : Sabrina Baltus

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613-241-2828

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.bybsbijoux.com (textes, images, photographies, logos, créations, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’exploitante est strictement interdite.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.


POLITIQUE D’EXPÉDITION

La présente Politique d’Expédition s’applique à toutes les commandes passées sur le site www.bybsbijoux.com.

Zones de livraison

Les commandes sont livrées dans les zones suivantes :

  • France métropolitaine

  • Départements et Régions d’Outre-Mer (DOM)

Transporteur

Les expéditions sont assurées exclusivement par La Poste.

Délais de préparation

Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 1 jour ouvré à compter de la confirmation de la commande (hors week-ends et jours fériés).

Délais de livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et correspondent aux délais habituellement constatés après remise du colis au transporteur :

  • France métropolitaine : 5 à 10 jours ouvrés

  • DOM : 2 à 3 jours ouvrés

BY BS BIJOUX ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Frais d’expédition

Les frais de livraison sont les suivants :

  • France métropolitaine : 6,90 €

  • DOM : 4,90 €

  • Guadeloupe : livraison offerte

Les frais applicables sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande.

Suivi de commande

Une fois la commande expédiée, le client reçoit un e-mail de confirmation lui permettant, le cas échéant, de suivre l’acheminement de son colis.

Colis non reçus ou endommagés

En cas de non-réception ou de colis endommagé, le client est invité à contacter BY BS BIJOUX à l’adresse suivante : bybsbijoux@gmail.com, dans les meilleurs délais.